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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES
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GUSTALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTALIS
GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES société anonyme

Numéro de dépôt :
3303621
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
GUSTALIS de GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES

Présentation de la marque GUSTALIS

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUSTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES domicilié(e) 4, Boulevard de Beauregard,21600 LONGVIC - 21600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 551 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GUSTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTALIS est expirée depuis le 16 juillet 2014.

GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES a également déposé les autres marques suivantes : BIOD OR , GRUAUX MONOPOLE DE BOURGOGNE , LA FARIGNONE , MONOPOLE SEIGLE , GMD , Moulins COCHARD , DIJOREX , MONOPOLE ROUGE , MONOPOLE BLANC , FARI BLONDE


GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES société anonyme - 4, Boulevard de Beauregard,21600 LONGVIC - 21600 - France - SIREN 015551393


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429036 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484793 - Publication au BOPI 2008-10-24

Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°429037 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564621 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Inscription le 15 décembre 2011 - Changement de dénomination n°564620 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination n°597737 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, oignons et légumes déshydratés, plats préparés déshydratés, légumes pré-cuits sous vide, plats cuisinés sous vide à l'exception des plats cuisinés pour animaux. Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, fleur de farines, mets à base farine, fécules à usage alimentaire, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épaississant pour la cuisson de produits alimentaires, épices ; glaces à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; élaboration de préparation alimentaires prêtes à l'emploi ; préparation de plats cuisinés, hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.